OnlineTri.com

braziou a écrit :déjà la famille en deuil qui fait ça , c'est

ça arrive tous les jours dans d'autres milieux. En fait c'est plutôt que la famille qui a des frais à cause du décès , fait marcher son assurance. Et l'assurance fait son boulot et pour ne pas avoir à payer , elle cherche la moindre faille ( genre certificat non conforme ) et elle engage un procès contre le responsable pour le faire payer. Il faudrait vraiment que la famille soit très sympa ( et suffisamment riche ) pour prendre les frais à son compte et ne pas déposer de plainte.

oups, plus rapide Nicky, pourtant il en a mis une tartine !

Yogui a écrit :Mais dans ce cas c'est le medecin qui sera accusé, pas l'organisateur, souvent bénévole....

Si l'organisateur a accepté une licence de tri comme certificat , c'est lui qui sera accusé pas le médecin.

Yogui a écrit :Mais dans ce cas c'est le medecin qui sera accusé, pas l'organisateur, souvent bénévole....

Dans l'immense majorité des cas, c'est un examen clinique (et stipuler comme tel) donc ça limite ses responsabilités.

Nick

braziou a écrit :déjà la famille en deuil qui fait ça , c'est

si l'orga a une preuve de licence de Tri ,je ne pense pas que tu risques quelque chose en cas de décès sur une CAP ou alors on tombe sur la tete
le cas est déjà arrivé?
le mec qui présente rien , là c'est différent
mais bon , c'est un peu l'histoire du skech de Bigard sur la chauve-souris
on peut aussi remettre en cause le certificat fait par le médecin tant qu'on y est

c'est pas forcément la famille... si le gars qui décède sur une course a une assurance-vie, la famille va forcément la faire jouer, sans avoir nullement l'intention d'attaquer l'organisateur. Mais j'imagine que dans ce genre de cas, la compagnie d'assurance va mêne une enquête sur les conditions du décès... et le cas échéant saute sur la moindre occasion (dont un vice de forme dans la licence, l'inscription ou le certif) pour se retourner vers quelqu'un d'autre et le faire payer à sa place !

Des spécialistes en assurance dans le coin pour confirmer ou infirmer ?

coincidence aujourd'hui, j'avais rendez-vous chez un Docteur du sport pour faire un certificat ou plutot 3 ( Triathlon , Squash -au cas ou il me reprendrait l'envie cet hiver- et donc CAP en compétition , j'ai laissé tomber cyclisme en compet , la licence Tri a l'air de suffire)
bon il me connait mais , pas de test d'effort , juste la tension , écoute du coeur ( 37 au repos , il m'a surpris!) , la vision , un rapide examen du dos , en 5-10 minutes l'affaire a été plié
et bien sur , aucune question ou examen spécifique à chacun des sports , j'aurai demandé une licence de tir à l'arc ou d'alpinisme , ça aurait été pareil
bref si l'examen n'est pas spécifique , pourquoi demande t-on une licence spécifique pour pratiquer un sport?
pas très logique tout ça

braziou a écrit :coincidence aujourd'hui, j'avais rendez-vous chez un Docteur du sport pour faire un certificat ou plutot 3 ( Triathlon , Squash -au cas ou il me reprendrait l'envie cet hiver- et donc CAP en compétition , j'ai laissé tomber cyclisme en compet , la licence Tri a l'air de suffire)
bon il me connait mais , pas de test d'effort , juste la tension , écoute du coeur ( 37 au repos , il m'a surpris!) , la vision , un rapide examen du dos , en 5-10 minutes l'affaire a été plié
et bien sur , aucune question ou examen spécifique à chacun des sports , j'aurai demandé une licence de tir à l'arc ou d'alpinisme , ça aurait été pareil
bref si l'examen n'est pas spécifique , pourquoi demande t-on une licence spécifique pour pratiquer un sport?
pas très logique tout ça

Et donc ? Le rapport avec la débilité des organisateurs

Nick

en Trail ça pinaille moins : licence de n'importe quel sport permise( enfin c'est ce que je comprends , on verra) , ceinture porte dossard autorisé etc...
Dimanche pour le Trail du 06 par ex

Article 3 - Retrait des dossards :

Le retrait des dossards se fera le samedi 4 octobre 2008 de 13h00 à 17h00 sur la place des platanes à Sospel, de 18h à 20h sur la plage des Sablettes à Menton et le dimanche 5 octobre 2008 de 5h à 5h45 au col de Turini pour le parcours de 58km et de 6h30 à 7h15 sur la place des platanes à Sospel pour le parcours de 30km. Les dossards seront à retirer sur présentation d’une pièce d’identité, du certificat médical de non contre indication à la pratique de la course à pied (l’organisation conservera le certificat médical) ou de la licence sportive. Aucun dossard ne sera expédié par la poste.
Le dossard devra être porté devant et être entièrement lisible lors de la course. Dans le cas contraire il est susceptible de disqualification.

c'est indiqué de "la licence" ça veut pas dire n'importe laquelle

C'est du grand n'importe quoi cette histoire.
Le gros problème c'est que les compagnies d'assurance font gober n'importe quoi aux fédérations, et notamment qu'on peut inquiéter un organisateur pour une histoire de triathlon plutot que d'une licence d'athlétisme.
Ce n'est ABSOLUMENT pas la réalité du droit français, on nage en plein délire.
Vous voyez un juge accorder plus d'importance à un certificat médical plutot qu'à une licence de triathlon signé par le médecin de surcroit??

La fédération d'athletisme en profite pour engranger des licences mais on est en plein malhonneté. Personne ne peut faire un procès à un organisateur parce qu'il a permis à un triathlète de s'inscrire à une course à pied.


Je recopie ma réponse faite à quelqu'un sur un autre forum (a qui on a refusé l'inscription sur une course à pied alors qu'il avait une licence de triathlon

Ma réponse est motivé par une discussion avec un des grand spécialiste de préjudice corporel, il n'y en a très peu c'est pour cela d'ailleurs qu'il y a tant d'excès, les fédérations feraient bien de les consulter avant de faire n'importe quoi!

______________________________________________



S'il lui arrive un accident, il ne pourra certaineent pas se retourner contre les organisateurs , c'est du pipeau absolu!

Nous sommes dans la légende urbaine, et c'est du grand n'importe quoi en la matière.
Il s'agit d'une déformation (venu d'outre - atlantique) qui imagine qu'en multipliant les clauses limitatives on imagine limiter la mise en cause alors que c'est complètement imaginaire.

Cela ne correspond à aucune réalité dans la jurisprudence. , ni d'ailleurs dans la réalité de tout les jours puisque les accidents dans les compétitions de sports individuels sans matériel sont très rares, et sont presque toujours du à des malformations cardiaques non détectées. (ce n'est pas la même chose en foot et en rugby à cause des coups portés ou en plongée avec les accidents matériels ou si quelqu'un se fait renverser par une voiture sur une course à pied.. mais là les certificats medicaux ou les licences ne servent à rien).

Le problème c'est qu'il y a très peu de spécialistes de droit en la matière et que les fédérations prennent conseils auprès de cabinet non-specialiste de la question (ou pire des assurances!! ) Du coup c'est la surenchère pour limiter des risques completement imaginaires!

Et les fédération en profite pour essayer de faire engranger des licences sans aucune fondement juridique (voir la théorie de l'acceptation des risques en sport)

Absolument personne du point de vue du droit ne peut se retourner contre un organisateur qui a accepté un triathlète sur la foi de sa licence de triathlon.

Philomene a écrit :C'est du grand n'importe quoi cette histoire.
Le gros problème c'est que les compagnies d'assurance font gober n'importe quoi aux fédérations, et notamment qu'on peut inquiéter un organisateur pour une histoire de triathlon plutot que d'une licence d'athlétisme.
Ce n'est ABSOLUMENT pas la réalité du droit français, on nage en plein délire.
Vous voyez un juge accorder plus d'importance à un certificat médical plutot qu'à une licence de triathlon signé par le médecin de surcroit??

La fédération d'athletisme en profite pour engranger des licences mais on est en plein malhonneté. Personne ne peut faire un procès à un organisateur parce qu'il a permis à un triathlète de s'inscrire à une course à pied.


Je recopie ma réponse faite à quelqu'un sur un autre forum (a qui on a refusé l'inscription sur une course à pied alors qu'il avait une licence de triathlon

Ma réponse est motivé par une discussion avec un des grand spécialiste de préjudice corporel, il n'y en a très peu c'est pour cela d'ailleurs qu'il y a tant d'excès, les fédérations feraient bien de les consulter avant de faire n'importe quoi!

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S'il lui arrive un accident, il ne pourra certaineent pas se retourner contre les organisateurs , c'est du pipeau absolu!

Nous sommes dans la légende urbaine, et c'est du grand n'importe quoi en la matière.
Il s'agit d'une déformation (venu d'outre - atlantique) qui imagine qu'en multipliant les clauses limitatives on imagine limiter la mise en cause alors que c'est complètement imaginaire.

Cela ne correspond à aucune réalité dans la jurisprudence. , ni d'ailleurs dans la réalité de tout les jours puisque les accidents dans les compétitions de sports individuels sans matériel sont très rares, et sont presque toujours du à des malformations cardiaques non détectées. (ce n'est pas la même chose en foot et en rugby à cause des coups portés ou en plongée avec les accidents matériels ou si quelqu'un se fait renverser par une voiture sur une course à pied.. mais là les certificats medicaux ou les licences ne servent à rien).

Le problème c'est qu'il y a très peu de spécialistes de droit en la matière et que les fédérations prennent conseils auprès de cabinet non-specialiste de la question (ou pire des assurances!! ) Du coup c'est la surenchère pour limiter des risques completement imaginaires!

Et les fédération en profite pour essayer de faire engranger des licences sans aucune fondement juridique (voir la théorie de l'acceptation des risques en sport)

Absolument personne du point de vue du droit ne peut se retourner contre un organisateur qui a accepté un triathlète sur la foi de sa licence de triathlon.

Je ne suis pas trop d'accord.
Que personne ne puisse gagner ce procès, j'en suis convaincu (je l'ai mis plus haut) mais qu'il ne puisse l'intenter, j'en doute fort.
Que cela donne plus de licences à la fédé, c'est faux, ce n'est qu'à moitié le but, et pas du tout le résultat (faudra m'expliquer le mécanisme).
Que cette surenchère à la mode américaine soit du délire, oui, on est d'accord, que les fédés ne soient pas toujours les mieux conseillées, peut-être bien, manifestement.

Nick

Je sais qu'il n'est pas question dans l'article qui suit de certificat médical mais puisqu'on parle d'assurance et de fédération...

http://www.page-crime.com/index.php/art ... lpice.html" onclick="window.open(this.href);return false;
http://www.unsasport.org/elPDF/08/11JUN ... 0fedes.pdf" onclick="window.open(this.href);return false;

T.

l'assurance pour un sportif de haut niveau n'a rien à voir avec celui du sportif lambda et le médecin passe un peu plus de temps avec lui lors de la visite

toutes les fédés sont obnibulés par le nombre de licencés : les surplus de prix aux non licenciés , ces demandes de certificas spécifiquesx , le fait de ratisser large ( le Trail pour l'athlé , les raids pour le Tri) sont bien sur fait dans le but d'augmenter les licenciés
par contre faire payer des droits de mut aux triathlètes lamda c'est

NickTheQuick a écrit : Je ne suis pas trop d'accord.
Que personne ne puisse gagner ce procès, j'en suis convaincu (je l'ai mis plus haut) mais qu'il ne puisse l'intenter, j'en doute fort. ../....
Nick

Ben donne moi un exemple alors. Ma frangine est avocat specialisée en préjudice corporel , c'est à dire exactement la spécialisation qui nous interesse ici, et elle m'affirme qu'il n'y a absolument aucune jurisprudence a cet egard notamment à cause du principe de l'acceptation des risques.

Si vous trouvez des cas ou RELLEMENT un organisateur de course à pied à été inquiété car il y a eu un deces sur sa course (attention si une voiture rentre sur un circuit fermé il est responsable), je serais ravie d'en discuter avec elle.

Par exemple le coup de la licence FFA qui protège c'est aussi un faux ami. Vous pensez rellement que si un organisateur permet à un lanceur de poid accusant VISIBLEMENT 40 kg de trop de s'inscrire à un marathon, il est plus protegé que s'il accepte des triathètes???
Il faut quand meme garder les pieds sur terre, et surtout ne pas oublié que les conseilleurs sont ceux à qui cette surenchère de licence profitent (les fédérations et les assurances).
Il faudrait un jour qu'un rassemblement (syndicat, fédération, association) d'organisateurs de cap se crée et prennent conseille auprès d'un avocat specialisé dans le droit des victimes (et non auprès de la partie adverse que sont les assurances) pour avoir quelques certitudes en la matière parce que là, ils se font balader

Philomene a écrit : Ben donne moi un exemple alors. Ma frangine est avocat specialisée en préjudice corporel , c'est à dire exactement la spécialisation qui nous interesse ici, et elle m'affirme qu'il n'y a absolument aucune jurisprudence a cet egard notamment à cause du principe de l'acceptation des risques.
...

Justement n'est ce pas là un risque? Si la jurisprudence montrait que la balance penchait du coté organisateur ça serait plus rassurant que de savoir que le résultat du procès servira de cas d'école pour les suivants non?

T.